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- Diffuser des contenus ou de la propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique-illégal, en soutien au terrorisme ou à une atteinte aux droits de l’homme.
- Provoquer des dommages aux systèmes physiques et logiques de ALUMINIS JOVI SL, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou propager sur le réseau des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages susmentionnés ;
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ALUMINIS JOVI SL sera propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site Internet, ainsi que des éléments qui y sont contenus (à titre d’exemple, images, sons, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, son accès et son utilisation, etc.).
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LIENS
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MODIFICATION DE CES CONDITIONS ET DURÉE
ALUMINIS JOVI SL peut modifier à tout moment les conditions déterminées ici, en étant dûment publiées telles qu’elles apparaissent ici.
La validité des conditions susmentionnées dépendra de leur exposition et sera en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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